top of page
.png)

Mentions légales
Éditeur du site:
Le présent site internet est édité par la SARLU DÉMOULIN, qui exploite l'établissement Maison Cap Debat.
Dénomination sociale : SARLU DÉMOULIN
Nom commercial : Maison Cap Debat
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU)
Capital social : 1 500 €
Siège social : Quartier Pans – 25 rue Cap Debat – 64440 Béost
RCS : Pau 105 588 255
SIRET : [À compléter]
Téléphone : 06 25 68 17 64
E-mail : kathy@maisoncapdebat.fr
Directrice de la publication : Catherine Eliane Démoulin, Gérante.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logo, graphismes, mise en page et autres contenus) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, les textes, le logo « Maison Cap Debat » ainsi que l'ensemble des contenus publiés sur ce site sont la propriété exclusive de Maison Cap Debat ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour.
Maison Cap Debat s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.
La responsabilité de l'exploitante ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité temporaire du site ou d'informations devenues obsolètes.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
Maison Cap Debat ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité disponible sur ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes, sous réserve des dispositions légales applicables.
bottom of page